Politique de confidentialité
Version 1.0 · juillet 2026
Responsable du traitement
Bruno Bonne, entrepreneur individuel, 2 rue des Géraniums, 09120 Rieux-de-Pelleport, France : contact@xenorys.fr
Données traitées, finalités et durées
| Traitement | Données | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Compte et authentification | E-mail, identifiant technique, horodatages | Contrat | Jusqu'à suppression du compte |
| Abonnement et facturation | E-mail, formule, statut, identifiant Stripe (les données bancaires sont saisies directement chez Stripe) | Contrat + obligation légale | Contrat + 10 ans (pièces comptables) |
| Profil entreprise | Nom, raison sociale, adresse, SIRET, TVA, logo | Contrat | Jusqu'à suppression du compte |
| Données métier (espace isolé) | CRM, devis, factures, trésorerie, fichiers, conversations avec l'assistant | Contrat | Jusqu'à suppression du compte ou fin du délai post-résiliation (90 jours) |
| Assistant IA | Contenu des conversations, transmis à l'API Google Gemini pour générer les réponses | Contrat | Historique conservé dans l'espace client uniquement |
| Support | E-mail et contenu des échanges | Contrat | 3 ans après le dernier contact |
| Logs techniques | Adresse IP, événements applicatifs | Intérêt légitime (sécurité) | 14 jours |
| Sauvegardes | Copie chiffrée des données ci-dessus | Contrat / intérêt légitime | 14 jours (local), 60 jours (hors site) |
Aucune donnée n'est vendue ni cédée à des tiers à des fins commerciales. Aucun profilage publicitaire n'est effectué.
Destinataires et transferts
Prestataires : OVH (hébergement, France), Google Firebase (authentification opérée par Google ; base de comptes hébergée en Europe, à Francfort), Stripe (paiement), Google Gemini (IA), OVH (sauvegardes chiffrées hors site, France), Microsoft 365 et Google Workspace (connecteurs optionnels, uniquement si activés par l'utilisateur). Les requêtes adressées à l'assistant IA sont traitées par Google LLC aux États-Unis : ce transfert hors UE a lieu à chaque message. Ce transfert et les autres transferts hors UE éventuels (authentification Google, Stripe, Microsoft) sont encadrés par les Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne.
Vos droits (art. 15 à 22 RGPD)
Accès, rectification, effacement, portabilité, limitation, opposition. Deux voies :
- En libre-service dans l'application : Réglages → Mes données → export complet (ZIP) ou suppression définitive du compte, à effet immédiat.
- Par e-mail : contact@xenorys.fr, réponse sous 30 jours.
Réclamation possible auprès de la CNIL : www.cnil.fr.
Sécurité
Chiffrement TLS de tous les échanges, authentification par jetons signés vérifiés côté serveur, isolation stricte des espaces par utilisateur, sauvegardes chiffrées AES-256 avec copie hors site, serveur durci et supervisé en continu.
Cookies
Ce site est purement informatif : il n'utilise ni cookie de suivi, ni traceur publicitaire, ni outil de mesure d'audience. Les applications XENORYS (Windows, Android) n'utilisent pas de cookies publicitaires.
Mises à jour
Toute modification substantielle de la présente politique est notifiée dans l'application ou par e-mail.